Vous êtes ici : Accueil | Mentions légales

Mentions légales

Loi pour la confiance dans l'économie numérique
Conformément à la loi pour la confiance dans l'économie numérique (LEN) n° 2004-575 du 21/06/04, nous vous informons que ce service Internet est édité par la société BTP Solution, immatriculée sous le numéro 50434886300029 dont le siège social se trouve 38 rue des Navigateurs BP 54 97434 Saint-Gilles les Bains.

Le directeur de la publication de ce service Internet est M. Stéphane CICHY.

Le responsable de la rédaction est M. Pierre COUTTET-OLLIVARY (Dynamique Web).

Ce service Internet est hébergé par la société O2switch, opérateur télécom déclaré ACERP, immatriculé sous le numéro 510 909 80700024 dont le siège social se trouve à Clermont Ferrand.
Loi Informatique et Libertés
Conformément à la loi relative à l'Informatique et aux Libertés du 6 janvier 1978, nous vous informons que ce site Internet a fait l'objet d'une dispense de déclaration à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés en vertu de la délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe.

Les données que vous nous communiquez à des fins de communication d'information ne seront accessibles qu'au personnel de la société et ne seront conservées que le temps de la réalisation de votre projet. En aucun cas nous ne transmettrons ces informations à un tiers.